Test d’étanchéité
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Il peut demander un test étanchéité pour chaque citerne (aérienne, en cave, souterraine) avec les certificats nécessaires et le bouchon vert. Si vous voulez, nous aussi faisons les adaptations la citerne.

En Wallonie, tous les réservoirs à mazout de capacité égale ou supérieure à 3.000 litres sont obligatoirement soumis à un contrôle régulier. Ces contrôles sont décris dans les Conditions Intégrales reprises dans l'Arrêté Royal du 17 juillet 2003, paru au Moniteur Belge le 29 octobre 2003.

Les réservoirs placés avant le 29 novembre 2003 sont considérés comme des réservoirs existants. Pour tous les réservoirs placés aprés cette date, veuillez consulter notre rubrique "Je vais placer un nouveau réservoir".
La Région wallonne fait une distinction entre les réservoirs de moins de 3.000 litres et ceux de plus de 3.000 litres:
  • Les réservoirs d'une capacité inférieure à 3.000 litres
  • Les réservoirs d'une capacité égale ou supérieure à 3.000 litres
Consultez également votre administration communale afin de vous informer d'éventuelles réglementations au niveau communal.
Tout les réservoirs à mazout en Flandre sont soumis à un contrôle réglementaire en Flandre. Ces contrôles sont établis dans la législation environnementale, le Vlarem II.
Cette rubrique regroupe la réglementation des réservoirs à mazout existants qui sont principalement utilisés pour le chauffage de bâtiments, placés avant le 01 août 1995.  Vlarem distingue deux catégories:
 
Catégorie 1: Réservoirs de moins de 5.000 litres pour particuliers
 

A. Réservoirs aériens existants <5.000 litres à usage particulier en Flandre
Tout réservoir doit être équipé d'un système anti-débordement.
Tout réservoir aérien devait être soumis à un contrôle visuel avant le 1 août 2003.
Un réservoir aérien doit subir un contrôle visuel tous les 5 ans.
Que recevez-vous ?
  • Un bouchon vert ou une plaquette verte comprenant le numéro d'agréation du technicien contrôleur, la date du contrôle et la date ultérieure du prochain contrôle
  • Une attestation de conformité du réservoir.
 

B. Réservoirs enfouis existants <5.000 litres en Flandre
  • Tout réservoir doit être équipé d'un système anti-débordement.
  • Les réservoirs enfouis devaient avoir subi un test d'étanchéité avant le 1 août 2002. Ceux qui avaient fait contrôler leur réservoir avant cette date, étaient exempts du test d'étanchéité.
  • Un réservoir enfouis en métal doit subir un contrôle périodique tous les 3 ans. Pour les réservoirs en syntétique thermodurciçable, le contrôle est dû tous les 4 ans.
Que recevez-vous ?
  • Un bouchon vert ou une plaquette verte reprenant le numéro d'agréation du technicien, la date du contrôle et la date ultérieure du prochain contrôle ;
  • Une attestation de conformité du réservoir
 
Catégorie 2 : Réservoirs de classe 3: de 5.000 l. à 20.000 l. pour particuliers et de 100 l. à 20.000 l. pour bâtiments à utilisation professionnelle .

 
A. Réservoirs accessibles existants de classe 3 en Flandre. Tout réservoir doit être équipé d'un système anti-débordement, et placé dans un encuvement. Les réservoir à double paroi équipé d'un système de détection de fuites permanent, peuvent être placés sans encuvement. Un réservoir aérien de classe 3 doit subir un contrôle visuel tous les 3 ans.
Que recevez-vous ?
  • Un bouchon vert ou une plaquette verte comprenant le numéro d'agréation du technicien contrôleur, la date du contrôle et la date ultérieure du prochain contrôle
  • Une attestation de conformité du réservoir.
B.  Réservoirs enfouis existants de classe 3 en Flandre.
Attention: pour les réservoirs enfouis, une distinction est faite entre les réservoirs placés dans une zone de prévention et ceux placés hors zone de prévention. Une zone de prévention est une zone où des règles spécifiques sont établies afin de protéger l'eau souterraine. Tout réservoir doit être équipé d'un système anti-débordement. Hors zone de prévention, tout réservoir d'une capacité égale ou supérieur à 10.000 litres, doit être équipé d'un système de détection de fuites permanent.
Dans une zone de prévention, le système de détection de fuites permanent est obligatoire pour tout réservoir de capacité égale ou supérieure à 5.000 litres. Les réservoirs de capacité égale ou supérieure à 10.000 litres doivent, d'après le résultat de l'étude de corrosivité, être équipé d'une protection cathodique. Les réservoirs enfouis devaient avoir subi un contrôle général d'étanchéité avant le 1 août 2002. Pour les réservoirs en métal de capacité égale ou supérieure à 10.000 litres, ce contrôle comprend également l'étude de corrosivité. Pour les réservoir en plastique thermodurciçable renforcé, un contrôle limité est sufisant.
Quand faut-il prévoir un contrôle périodique?
Hors zone de prévention :
Les réservoirs en métal doivent subir un contrôle limité tous les 2 ans et un contrôle général tous les 15 ans. Les réservoirs en plastique thermodurciçable renforcé doivent subir un contrôle limité tous les 2 ans.
Remarque: les réservoirs de capacité inférieure à 10.000 litres qui ne sont pas équipés d'un système de détection de fuites permanent, doivent subir un test d'étanchéité lors du contrôle bi-annuel.
Dans une zone de prévention :
Les réservoirs en métal doivent subir un contrôle limité annuel et un contrôle général tous les 10 ans.
Les réservoirs en plastique thermodurciçable renforcé doivent subir un contrôle limité annuellement.
Les réservoirs de capacité inférieure à 5.000 litres qui ne sont pas équipés d'un système de détection de fuites permanent, doivent subir un test d'étanchéité lors du contrôle limité annuel.
Que recevez-vous?
  • Un bouchon vert ou une plaquette verte comprenant le numéro d'agréation du technicien, la date du contrôle et la date ultérieure du prochain contrôle.
  • Une attestation de conformité du réservoir.
Réservoirs existants et nouveaux réservoirs en Région bruxelloise. Dans la région Bruxelloise il n'y a aucune réglementation pour l'installation ou le contrôle du réservoir. Toutefois, un permis d'environnement qui peut reprendre des conditions spécifique peut être exigée. Quand est-ce qu'un permis d'environnement est obligatoire? Pour les réservoirs aériens avec une capacité de moins de 3.000 litres il n'y a pas d'obligation d'avoir un permis d'environnement. Pour les réservoirs aériens d'une contenance entre 3.000 et 10.000 litres et pour les réservoirs enfouis de moins de 10.000 litres un permis d'environnement de classe 3 est obligatoire. Ce permis d'environnement oblige l'exploitant à déclaré son réservoir auprès du Collège du Bourgmestre et Echevins de la commune. Le réservoir peut-être exploité dés que la confirmation de la déclaration est sellée sur le réservoir d'un endroit visible de la voie publique. Pour tout réservoir avec un contenu de plus de 10.000 litre, un permis d'environnement de classe 2 ou 1 est obligé. Ce permis n'oblige pas uniquement la déclaration du réservoir mais peut également contenir des exigences d'exploitation comme prévu dans l'ordonnance du 5 juin 1997.

LET OP!
Voor ondergrondse reservoirs wordt een onderscheid gemaakt tussen reservoirs gelegen binnen een beschermingszone en reservoirs gelegen buiten een beschermingszone.
Alle reservoirs Binnen een beschermingszone geldt dit voor alle reservoirs vanaf 5.000 liter.
Ondergrondse metalen reservoirs vanaf 10.000 liter moeten, naargelang het resultaat van het corrosiviteitsonderzoek, voorzien worden van een kathodische bescherming.

Ondergrondse reservoirs moesten reeds vóór 1 augustus 2002 aan een eerste algemeen onderzoek onderworpen zijn. Voor reservoirs vanaf 10.000 liter was dit inclusief een corrosiviteitsonderzoek. Voor reservoirs uit thermohardende kunststof volstond een beperkt onderzoek.
Buiten een beschermingszone

Metalen reservoirs dienen om de 2 jaar een beperkt onderzoek en om de 15 jaar een algemeen onderzoek te ondergaan. Reservoirs in thermohardende kunststof dienen enkel om de 2 jaar een beperkt onderzoek te ondergaan. Opmerking: reservoirs kleiner dan 10.000 liter zonder permanent lekdetectiesysteem moeten om de 2 jaar, naast een beperkt onderzoek, ook een dichtheidstest ondergaan.

Binnen een beschermingszone

Metalen reservoirs dienen jaarlijks een beperkt onderzoek en om de 10 jaar een algemeen onderzoek te ondergaan. Reservoirs in thermohardende kunststof dienen enkel jaarlijks een beperkt onderzoek te ondergaan. Reservoirs kleiner dan 5.000 liter zonder permanent lekdetectiesysteem moeten jaarlijks, naast het beperkt onderzoek eveneens aan een dichtheidstest onderworpen worden. Wat krijgt u?
  • Een groene dop of kenplaat waarop het erkenningsnummer van de technicus of milieudeskundige, de controledatum en de uiterlijke datum van de volgende controle op vermeld staan.
  • Een conformiteitsattest van keuring.
 
 
 
 
 
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